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Marques déposées par la société 3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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TECS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECS
3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96625419
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque TECS

Déposée le 14 mai 1996 par la société 3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECS »

Le déposant est la société 3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD SAINT-PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314029) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2314029) - 755747 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECS est expirée depuis le 14 mai 2016.

3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : LEVEL ANCHORAGE , SCOTCHTINT , 3 M , SCOTCH-CLIMAT , PROPORE


3M COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD SAINT-PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2314029) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2314029) - 755747 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314029 - Publication au BOPI 2006-05-03

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Fibres optiques revêtues de fluoropolymère solide